Parcours Passeport d'Artiste : De la Création Artistique à l'Inscription à la MDA
Bloc 1 : Introduction au Statut d'Artiste-Auteur
Objectif du Bloc : Comprendre le statut d'artiste-auteur, ses avantages et ses obligations.
Contenu : 1.1. Qu'est-ce que le statut d'artiste-auteur ?
- Application Pratique : Identification des éléments spécifiques qui définissent le statut d'artiste-auteur pour un participant.
1.2. Avantages et inconvénients du statut.
- Application Pratique : Analyse personnelle des avantages et des inconvénients pour chaque participant, basée sur sa situation artistique.
1.3. Les obligations administratives.
- Application Pratique : Création d'une checklist individuelle des obligations administratives avec des exemples concrets.
Bloc 2 : Inscription et Affiliation
Objectif du Bloc : Apprendre à s'inscrire à la Maison des Artistes (MDA) ou à l'Agessa.
Contenu : 2.1. Procédures d'inscription.
- Application Pratique : Remplissage simulé du formulaire d'inscription à la MDA avec un guide pas à pas.
2.2. Documents requis.
- Application Pratique : Préparation des documents nécessaires pour l'inscription en se basant sur des exemples réels.
2.3. Affiliation à la MDA ou à l'Agessa.
- Application Pratique : Simulation du processus d'affiliation, en incluant des étapes interactives.
Bloc 3 : Gestion Administrative
Objectif du Bloc : Comprendre la gestion administrative en tant qu'artiste-auteur.
Contenu : 3.1. La tenue de registres et de comptes.
- Application Pratique : Mise en place d'un système de registres personnels avec des exemples concrets.
3.2. Facturation et gestion des paiements.
- Application Pratique : Création de modèles de facturation adaptés à l'activité artistique de chaque participant.
3.3. Déclaration des revenus artistiques.
- Application Pratique : Exercice de déclaration fictive des revenus artistiques pour familiariser les participants avec le processus.
Bloc 4 : Charges Sociales et Fiscales
Objectif du Bloc : Apprendre à gérer les charges sociales et fiscales.
Contenu : 4.1. Calcul des charges sociales.
- Application Pratique : Simulation du calcul des charges sociales sur des revenus artistiques spécifiques.
4.2. Gestion de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée).
- Application Pratique : Exercice de détermination de la TVA applicable à des transactions artistiques.
4.3. Préparation des déclarations fiscales.
- Application Pratique : Préparation d'une déclaration fiscale fictive en suivant les étapes du processus réel.